Auvergne, Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Réunion, Rhône-Alpes
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C.CLIN SUD EST | ||
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Centre de Coordination de la Lutte contre les
Infections Nosocomiales du Sud Est Auvergne, Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Réunion, Rhône-Alpes |
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Organisation pour l'APH-HP, les HCL, l'APHM et autres CHU |
L’Assistance publique-hôpitaux de Paris, les hospices civils de Lyon et l’assistance publique de Marseille instituent, au sein de chacun de leurs hôpitaux ou groupes hospitaliers, un ou plusieurs comités locaux exerçant une ou plusieurs des missions définies au II de l’article L. 6144-1 dans le cadre de la politique générale de l’établissement en matière de qualité et de sécurité des soins.
Les autres CHU peuvent constituer de tels comités locaux pour chacun de leurs établissements ou groupes d’établissements doté d’un comité consultatif médical.
Les modalités
de composition, d’organisation et de fonctionnement de ces comités locaux
ainsi que les conditions dans lesquelles ces comités coordonnent leurs
activités avec celles de la ou des sous-commissions centrales auxquelles
ils sont rattachés sont définies par le règlement
intérieur de l’établissement.
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